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SG Issuer (LU) Atlantic Quality Upside Booster USD Note

Modalités du produit

Principales caractéristiques

Nom Produit

SG Issuer (LU) Atlantic Quality Upside Booster USD Note

CODE ISIN

XS1416519780

Type Produit et forme juridique

Instrument de créance structuré de droit anglais

Émetteur

SG Issuer (filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A., elle-même filiale à 100% de Société Générale)

Garant

Société Générale [S&P A (stable), Moody’s A2 (stable), Fitch A (stable) au 29/07/2016]. Un rating est donné à titre purement indicatif et ne constitue pas une recommandation d’acheter, de vendre ou de conserver les titres de l’émetteur. Il peut être suspendu, modifié ou retiré à tout moment par l’agence de notation. Si une de ces notations devait baisser pendant la période de commercialisation, les clients de Crelan ayant souscrit à ce produit en seront informés.

Objectif d’investissement

Un droit à un remboursement de 100% en USD de votre capital investi (hors frais d’entrée de 2,50%) à l’échéance, sauf en cas de faillite ou de risque de faillite de l’Emetteur et du Garant plus un gain potentiel lié à la performance de l’Indice Solactive Atlantic Quality Price Return (l’investisseur ne bénéficie pas des dividendes des actions composant l’Indice).

Rendement lié au produit

Ce produit est un instrument de créance structuré (ci-après le (les) « Note(s) »). En souscrivant à cette Note, l’investisseur prête de l’argent à l’Émetteur qui s’engage à le rembourser à l’échéance le maximum entre :

 

100% du capital investi(1)(2) (en USD)

ET

100% du capital investi(1)(2) (EN USD) plus un gain égal à 200% de la Performance Moyenne(3) de l’indice (retenu au maximum à hauteur de 70%).

Le montant de remboursement maximum à l’échéance est donc de 170% du capital investi(1)(2)(3).

La Performance Moyenne de l’Indice est calculée sur la base des observations de l’indice (31 observations mensuelles durant les 2,5 dernières années(4)) par rapport à la date d’émission du produit (14/11/2016).

La probabilité d'atteindre le maximum de 70% est très faible.

(1) Hors frais d’entrée de 2,50%

(2) Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur et du Garant.

(3) Plus-value potentielle soumise au précompte mobilier de 27% (sauf modification légale)

(4) Veuillez-vous référer à la Fiche Technique pour le détail des dates.

Durée

  • Une durée d'investissement de 8 ans
  • Date d'émission : 14/11/2016
  • Date d'échéance : 21/11/2024

Frais et taxes à la charge du client

  • Frais d’entrée : 2,50%
  • Frais de sortie :

-       Avant l’échéance : 1,00%, plus une taxe sur les opérations de Bourse de 0,09% (max 650 EUR)

-       À l’échéance : 0%

  • Frais de distribution: Société Générale versera à Crelan une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Certificats) dont le montant maximum est égal à 1,00% TTC du montant des Titres effectivement placés. Ces frais de distribution et tous les autres frais éventuels facturés par l’Émetteur pour la structuration et le lancement du produit sont déjà inclus dans le prix d’émission.
  • Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur. Il est susceptible d’être modifié ultérieurement.
  • Applicable à un client de détail moyen ayant la qualité de personne physique résident belge sauf modifications légales :

-       Précompte mobilier : 27%

-       Taxes sur les opérations boursières: Aucune sur le marché primaire et 0,09% sur le marché secondaire (maximum 650 EUR).

Montant minimum de souscription

1.000 USD

Publication de la valeur du produit

La valeur du produit en cours de vie sera disponible sur demande auprès de votre agence Crelan et publiée une fois par mois sur http://www.crelan.be/fr/particuliers/produits/recherche-de-produits

Principaux risques

Information complémentaire de droit belge: L’Emetteur pourrait être tenu de respecter le code de droit économique belge, en particulier les dispositions relatives aux clauses abusives, dans l’application des clauses du prospectus de base et des conditions définitives relatives à l’émission de ce produit distribué en Belgique, pour autant que ces dispositions soient applicables à ce dernier.

Risque de crédit: L’investisseur est exposé au risque de crédit du Garant Société Générale (qui bénéficie d’une notation A selon S&P, A2 selon Moody's et A selon Fitch). Si le garant fait l’objet d'une faillite ou d'un risque de faillite, l’investisseur peut perdre la totalité ou une partie de son capital de départ. Une détérioration de la perception du risque de crédit du garant peut avoir des répercussions sur le prix du marché de SG Issuer (LU) Atlantic Quality Upside Booster USD Note. Plus l’échéance est éloignée, plus l’impact potentiel peut être grand. Si, dans le cadre des dispositions en matière de redressement et de résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, l’autorité de résolution venait à établir la défaillance avérée ou prévisible de l’émetteur et/ou du garant, elle pourrait décider de prendre des mesures affectant la valeur des Notes ; dans ce cadre, l’investisseur supporte le risque de perdre tout ou partie du montant investi et des intérêts.

Événements exceptionnels affectant les sous-jacent(s): ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée: Afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas, (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit. Pour plus d'informations, les investisseurs sont invités à consulter le Programme d'Émission (pages 526 à 535).

Risque de fluctuation du prix: L’investisseur doit être conscient que le cours de SG Issuer (LU) Atlantic Quality Upside Booster USD Note peut, pendant la durée de ce produit, être inférieur au montant du capital investi (hors frais). Il peut alors subir une perte en capital en cas de revente avant l’échéance. De plus, il doit veiller à ce que son horizon d’investissement corresponde à la durée d’investissement de SG Issuer (LU) Atlantic Quality Upside Booster USD Note. Le droit au remboursement du capital ne vaut qu’à la date d’échéance. Jusqu’à l’échéance, le prix du produit peut être volatile, en raison de l’évolution des paramètres du marché et en particulier de l’évolution de l’indice Solactive Atlantic Quality, des taux d’intérêt et de la perception du risque de crédit du garant. Toutes choses égales par ailleurs, une augmentation des taux entraînera une diminution de la valeur du produit et inversement.

Risque de change: Le produit étant libellé en USD, si, à l'échéance, vous souhaitez convertir votre capital et vos gains éventuels en EUR, ces montants pourront être réduits ou augmentés en fonction des fluctuations du taux de change. Ce risque se matérialise particulièrement pour les investisseurs ne possédant pas de compte en devise USD.

Risque de liquidité: Ce titre n’est listé sur aucune Bourse. Société Générale assurera la liquidité de ce produit en se portant acquéreur (fourchette achat/vente de 1%) sauf circonstances exceptionnelles. L’investisseur qui voudrait vendre ses titres avant l’échéance devra les vendre au prix déterminé par Société Générale en fonction des paramètres du moment (Cf. Fiche technique de la brochure, rubrique « Revente avant l’échéance »).

Risque de rendement: Investir dans ce produit comporte un risque inhérent au marché boursier. Si, à l'échéance, le niveau final de l’indice (moyenne arithmétique des 31 dernières observations mensuelles) est inférieur au niveau initial, l'investisseur ne percevra pas de gain. Il pourra cependant prétendre au remboursement de 100% du capital investi en USD (hors frais d'entrée) par l'émetteur.

Documents

Les « Notes » SG Issuer (LU) Atlantic Quality Upside Booster USD Note émises par SG Issuer (Series 87203EN/16.11) décrites dans le présent document font l’objet de « Final Terms » (Conditions Définitives datées du 22/09/2016 (les « Final Terms »)) dans le cadre du Debt Instruments Issuance Programme daté du 06/07/2016 (complété par les suppléments du 09/08/2016 et 12/08/2016) et approuvé par la CSSF le 06/07/2016 comme étant conforme à la directive 2003/71/EC (Directive Prospectus) telle qu’amendée (incluant l’amendement fait par la Directive 2010/73/EU). Le Prospectus de Base, les éventuels suppléments à ce Prospectus, son résumé en français, les Conditions Définitives et le résumé spécifique en langue française de l’émission sont disponibles gratuitement dans toutes les agences Crelan et sur www.crelan.be. Avant l'acquisition du produit, les investisseurs sont invités à lire l’intégralité des Conditions Définitives et du Prospectus de Base et à se reporter, en particulier, à la rubrique « Facteurs de Risques » de ce Prospectus et à la Partie B point 8 des Conditions Définitives. Tout nouveau supplément au programme sera publié sur le site du distributeur. En cas de parution de supplément durant la période de commercialisation, les investisseurs disposent d’un droit de retrait de 2 jours.

Service de plainte

En cas de plainte, vous pouvez vous adresser au service plaintes: Crelan ANT10103, Boulevard Sylvain Dupuis 251, 1070 Bruxelles ou utiliser le formulaire disponible sur la page http://www.crelan.be/fr/general/formulaire-de-plainte. Si vous n'obtenez pas satisfaction, contactez l’Ombudsman en conflits financiers, Ombudsfin asbl - North Gate II - Boulevard du Roi Albert II 8 - 1000 Bruxelles (www.ombudsfin.be).

 

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