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SG Issuer (LU) Atlantic Quality 90

 

Modalités du produit

 

Principales caractéristiques

Nom Produit

SG Issuer (LU) Atlantic Quality 90

Type

Instrument dérivé de droit anglais

Emetteur

Émetteur: SG Issuer, garanti par Société Générale [Moody’s: A2 (perspective stable), S&P: A (perspective négative), Fitch: A (perspective stable)]. Ratings au 04/11/2015. Les agences de notation sont susceptibles de modifier ces notations à tout moment.

Objectif d’investissement

Un droit à un remboursement minimum de 90% de votre capital investi (hors frais d’entrée de 2,50%) à l’échéance sauf en cas de faillite ou de défaut du garant plus un Un gain potentiel lié à la per formance de l’indice Solactive Atlantic Quality Price Return. L'investisseur ne bénéficie pas des dividendes des actions composant l'indice. Vous pouvez consulter l'indice via: http://www.solactive.com/equity-indexing/solactive-indices/?index=DE000S...

Rendement lié au produit

Ce produit est un instrument dérivé (ci-après la (les) « Note(s) »). En souscrivant à cette Note, l’investisseur prête de l’argent à l’Émetteur qui s’engage à payer à l’échéance:

 Si la performance moyenne de l’indice est négative :

100% du capital investi(1)(2) plus la Performance Moyenne(3) de l’indice, dans la limite de -10%. Dans ce cas l’investisseur court un risque de perte en capital(1)(2) de maximum 10%.

 

Si la performance moyenne de l’indice est positive :

100% du capital investi(1)(2) plus un gain égal à 100% de la Performance Moyenne(3) de l’indice (rentenue au maximum à hauteur de 28%)

 

La probabilité d'obtenir le rendement maximum est faible.

Comment est calculée la Performance Moyenne de l’indice ?

La Performance Moyenne est calculée sur la base des observations de l’indice (13 observations mensuelles durant la dernière année(4)) par rapport à la date d’émission du produit (29/01/2016).

 

(1) Sauf défaut ou faillite du Garant (Société Générale).

(2) Hors frais d'entrée de 2,50%.

(3) Plus-value potentielle soumise au précompte mobilier de 25% (sauf modification légale).

(4) Veuillez-vous référer à la Brochure, Fiche Technique en page 8 pour le détail des dates.

Durée
  • Une durée d'investissment de 4 ans
  • Date d'émission: 26/01/2016
  • Date d'échéance: 05/02/2020

Frais et Taxes mis à charge du client

  • Frais d’entrée: 2,50%
  • Frais de sortie: 1,00%
  • Frais de distribution: Société Générale versera à Crelan une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) dont le montant maximum est égal à 1,00% du montant des Titres effectivement placés. Ces frais de distribution et tous les autres frais éventuels facturés par l’émetteur pour la structuration et le lancement du produit sont déjà inclus dans le prix d’émission.
  • Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur. Il est susceptible d’être modifié ultérieurement.
  • Applicable à un client de détail moyen ayant la qualité de personne physique résident belge sauf modifications légales:

-      Précompte mobilier: 25%

-      Taxes sur les opérations boursières: Aucune sur le marché primaire et 0,27% sur le marché secondaire (maximum 800 EUR).

Montant minimum de souscription

1.000 EUR

Publication de la valeur du produit

La valeur du produit en cours de vie sera disponible sur demande auprès de votre agence Crelan et publiée une fois par mois sur http://crelan.be/fr/particuliers/produits/cours-des-notes-0.

Principaux risques

Société Générale déclare que le produit SG Issuer (LU) Atlantic Quality 90 est conforme à l’ensemble des textes réglementaires et lois du Royaume de Belgique et notamment les articles applicables aux produits considérés du Code de droit économique belge. Société Générale s’engage à respecter le code de droit économique belge dans l’application des clauses du prospectus de base relatives au produit.

Risque de crédit: L’investisseur est exposé au risque de crédit de l'Émetteur, SG Issuer, et de son Garant Société Générale (qui bénéficie d’une notation A selon S&P, A2 selon Moody's et A selon Fitch). Si le garant fait l’objet d’un défaut (par exemple à cause d’une faillite), l’investisseur peut perdre la totalité ou une partie de son capital de départ. Une détérioration de la perception du risque de crédit de l'émetteur et du garant peut avoir des répercussions sur le prix du marché de SG Issuer (LU) Atlantic Quality 90. Plus l’échéance est éloignée, plus l’impact potentiel peut être grand. Si, dans le cadre des dispositions en matière de redressement et de résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, l’autorité de résolution venait à établir la défaillance avérée ou prévisible de l’émetteur et/ou du garant, elle pourrait décider de prendre des mesures affectant la valeur des Notes ; dans ce cadre, l’investisseur supporte le risque de perdre tout ou partie du montant investi et des intérêts.

Événements exceptionnels affectant les sous-jacent(s): ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée:

Afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecterle (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas, (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit. Pour plus d'information, les investisseurs sont invités à consulter le Programme d'Émission (pages 528 à 539).

Risque de fluctuation du prix: L’investisseur doit être conscient que le cours de SG Issuer (LU) Atlantic Quality 90 peut, pendant la durée de ce produit, être inférieur au montant du capital investi (hors frais). Il peut alors subir une perte en capital en cas de revente avant l’échéance. De plus, il doit veiller à ce que son horizon d’investissement corresponde à la durée d’investissement de SG Issuer (LU) Atlantic Quality 90. Le droit au remboursement de 90% du capital ne vaut qu’à la date d’échéance. Jusqu’à l’échéance, le prix du produit peut être volatile, en raison de l’évolution des paramètres du marché et en particulier de l’évolution de l’indice Solactive Atlantic Quality Price Return, des taux d’intérêt et de la perception du risque de crédit du garant. Toutes choses égales par ailleurs, une augmentation des taux entraînera une diminution de la valeur du produit et inversement.

Risque de liquidité: Ce titre n’est listé sur aucune Bourse. Société Générale assurera la liquidité de ce produit en se portant acquéreur (fourchette achat/vente de 1%) sauf circonstances exceptionnelles. L’investisseur qui voudrait vendre ses titres avant l’échéance devra les vendre au prix déterminé par Société Générale en fonction des paramètres du moment (Cf. Fiche technique, rubrique « Revente avant l’échéance »).

Risque de perte en capital: Investir dans ce produit comporte un risque inhérent au marché boursier. Si, à l'échéance, le niveau final de l’indice (moyenne arithmétique des 13 dernières observations mensuelles) est inférieur au niveau initial, l'investisseur subira une perte en capital égale à la baisse de l'indice Solactive Atlantic Quality Price Return, avec toutefois un remboursement minimum de 90% du capital investi (hors frais).

Documents

Les investisseurs sont invités à lire l’intégralité de la Brochure, des Conditions Définitives et du Prospectus de Base avant tout investissement dans ce support.

Service de plainte

En cas de plainte, vous pouvez vous adresser au service plaintes: Crelan ANT10103, Boulevard Sylvain Dupuis 251, 1070 Bruxelles. Si vous n'obtenez pas satisfaction, contactez l’Ombudsman en conflits financiers, rue Belliard 15-17 b.8, 1040 Bruxelles (www.ombudsfin.be).

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